Comité

Art. 40. Il est créé dans chaque école un comité d’école qui a les missions suivantes:

1. élaborer une proposition d’organisation de l’école;

2. élaborer un plan de réussite scolaire et participer à son évaluation;

3. élaborer une proposition sur la répartition du budget de fonctionnement alloué à

   l’école;

4. donner son avis sur toute question qui concerne le personnel de l’école ou sur

   lequel la commission scolaire le consulte;

5. déterminer les besoins en formation continue du personnel;

6. organiser la gestion du matériel didactique et informatique de l’école;

7. approuver l’utilisation du matériel didactique

Art. 41. Chaque comité d’école est composé de trois membres au moins et de neuf membres au plus dont au moins deux tiers d’instituteurs. Les membres du comité sont élus par et parmi les membres du personnel de l’école, avant la fin de l’année scolaire. Le ministre nomme le président du comité d’école parmi les instituteurs membres du comité et sur proposition de ce dernier.

La durée des mandats, qui sont renouvelables, est de cinq années.
Le responsable de l’organisme qui assure l’accueil socio-éducatif des élèves de l’école ou son délégué est invité au moins une fois par trimestre à assister avec voix consultative aux réunions du comité d’école et chaque fois que figure à l’ordre du jour un sujet qui le concerne. 

Coordinateuren

Art. 5. Le coordinateur de cycle assure les tâches de coordination et représente l’équipe ou les équipes d’un cycle d’apprentissage auprès du comité d’école et auprès des parents, auprès de l’équipe multiprofessionnelle et du personnel qui assure l’accueil socio-éducatif.

Il promeut la coopération entre les membres de l’équipe pédagogique ou des équipes pédagogiques d’un cycle et assure la recherche de la continuité et de la cohérence des apprentissages des élèves.
Il convoque les réunions de l’équipe pédagogique ou des équipes pédagogiques du cycle d’apprentissage conformément à l’article 2. Il fixe l’ordre du jour, dirige les réunions et documente les décisions adoptées.

Art. 6. Les quatre coordinateurs de cycle d’une école se concertent régulièrement avec le comité d’école pour piloter l’ensemble de l’école conformément au plan de réussite scolaire et pour assurer la continuité du matériel didactique utilisé ainsi que la cohérence de l’évaluation des apprentissages tout au long des quatre cycles d’apprentissage.